23 décembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2009
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TOSNY
En date du 17 décembre 2009
Présents : BARTHOD.C CARPENTIER.J ERISAY.S GARIN.D LEPY.V POTEL.G RODRIGUEZ.D (à partir de 19h15) SORIEUL.R TIONCK.P
Absents : PICARD Pascal VANDERSIPPE Jean-Marie
GAUDINEAU Patricia ayant donné pouvoir à CARPENTIER Jacques
COURVOISIER Laurent ayant donné pouvoir à GARIN Denis
SAUVALLE Frédéric ayant donné pouvoir à POTEL Gérard
Formant la majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Madame SORIEUL Renée a été élue secrétaire de séance.
Concernant les travaux de voirie au chemin vert, Monsieur Garin précise que le sujet doit être reporté au prochain conseil (les devis n’ayant pas été reçus en mairie). Le Conseil accepte.
Concernant l’étude de l’assainissement en traverse rue de la carrière et chemin de la tour, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition de Soderef pour la somme de 11750.00 € HT, et autorise Monsieur le Maire ou un de ses Adjoints à signer les pièces relatives à ce dossier.
Concernant l’assurance du personnel, le Maire rappelle que la Commune a, par la délibération du 27/04/2009, demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Eure de souscrire pour son compte un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge. Le Conseil décide d’accepter la proposition suivante : Assureur : DEXIA SOFCAP/CNP. Durée du contrat : 3 ans à compter du 1er janvier 2010. Régime du contrat : capitalisation. Agents CNRACL :Tous les risques avec une franchise de 15 jours par arrêt en maladie ordinaire 4.63 %.Agents titulaires ou stagiaires non affiliés à la CNRACL et des agents non titulaires de droit public :Tous les risques avec une franchise de 15 jours en maladie ordinaire 0.95 %.
Monsieur Potel donne lecture du projet de convention présenté par la Communauté de Communes Eure Madrie Seine pour la mise à disposition de matériels. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, approuve ce projet de convention.
Suite à l’enquête publique concernant la demande d’autorisation présentée par le SMITVAD (Syndicat Mixte de Traitement et de Valorisation des Déchets du Pays de Caux), le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, donne un avis défavorable précisant que l’usine n’est pas aux normes.
Le Conseil Municipal accepte le rapport annuel 2008 sur le prix de l’eau et la qualité du service public d’eau potable.
La Secrétaire de Séance, Le Maire,
SORIEUL Renée Gérard POTEL
11 novembre 2009
Elections au SIVOS
Elections au SIVOS
Madame Brockaert Présidente du SIVOS.
Les neuf membres du syndicat se sont réunis, afin d'élire un nouveau bureau. Pour ce poste, Serge Ronzoni a obtenu trois voix, Denise Brockaert, maire de Villers-sur- le-Roule, six voix. Ont été élus respectivement première et deuxième présidents, avec neuf voix, Valérie Lépy (Tosny) et Serge Ronzoni.
Sortie en calèche à Tosny.
Article de "L'Impartial" Septembre 2009
